UMR 5815 - Dynamiques du Droit - Droit des créations immatérielles

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Droit des créations immatérielles

Publication : L’innovation et la recherche en France (1999-2009)

Sous la direction d’Agnès Robin ; analyse juridique et économique.

Droit d’auteur (2009)

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière

Quels droits pour les artistes du spectacle ? (2009)

Sous la direction de Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Jean-Michel Bruguière

Les droits voisins (ici les droits des artistes du spectacle) sont présentés comme le parent pauvre du droit de la propriété intellectuelle. Le présent ouvrage démontre au contraire leur richesse.

Droit d’auteur et culture (2007)

Sous la direction de Jean-Michel Bruguière

Propriété intellectuelle et droit commun (2007)

publié par l’ERCIM, sous la direction de JM Bruguière, N. Mallet-Poujol, A. Robin

Préface de M. Vivant. Naissance extraordinaire des droits de propriété intellectuelle. Destin ordinaire du droit de la propriété intellectuelle.

Artiste-interprète salarié (L’) (2006)

Stéphane Pessina Dassonville

Traçage électronique et libertés (2006)

Problèmes politique et sociaux n° 925 Dossier réalisé par Nathalie Mallet-Poujol

Code de la propriété intellectuelle (2005)

Michel Vivant, Jean-Louis Bilon

Droit des propriétés intellectuelles (2005)

Jean Marie Bruguière

Copropriété intellectuelle (la) (2005)

Agnès Robin, préface de Thierry Revet

Image et droit (2003)

Dirigé par Jean Michel Bruguière et Nathalie Mallet-Poujol

Propriété intellectuelle et mondialisation (2004)

Dirigé par Michel Vivant

Droit des brevets (le) (2005)

Michel Vivant

Création multimédia et le droit (la) (2003)

Nathalie Mallet-Poujol

Enjeux juridiques de l’internet (les) (2003)

Nathalie Mallet-Poujol

Grands arrêts de la propriété intellectuelle (les) (2003)

Dirigé par Michel Vivant

Droit, œuvres d’art et musées (2001)

Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol

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