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Droit des créations immatérielles

Créée en 1990 par le professeur Michel Vivant, l’Equipe de Recherche « Créations IMmatérielles et Droit » – ERCIM – a acquis en 1995 le statut d’URA-CNRS, avant de devenir par la suite une composante de l’UMR 5815 « Dynamiques du Droit ».

Son champ de recherche, depuis l’origine, est celui des « créations immatérielles », c’est-à-dire des créations de l’esprit (de l’opéra à la recette de cuisine, en passant par le logiciel et la souris transgénique) mais aussi parfois de créations qui échappent à l’homme (logiciels générés par des logiciels ou images satellitaires).

Son optique est radicalement originale et sa démarche sans équivalent. Elle est, en effet, fondée sur le refus de tout cloisonnement a priori. Valéry parlait de la « valeur esprit » et l’esprit est indivisible. Répondant à cette idée, la réflexion menée au sein de l’équipe est délibérément globalisante. Elle tend à appréhender le phénomène de la création. Ici point de chapelle, point de « guerre de religion » : brevet contre droit d’auteur ou droit d’auteur contre copyright…

C’est la création qui importe, créations classiques ou d’un nouveau genre : créations multimédia, marques musicales ou olfactives, obtentions végétales comme « astuces » commerciales… – création confrontée aux interrogations et défis contemporains : « image des biens », « téléchargement illicite », « la propriété intellectuelle c’est le vol », « filtrage du net » …

L’équipe se veut présente partout où surgit une interrogation fondamentale, dans toutes les situations qu’on peut qualifier de « rupture » pour lesquelles les schémas reçus ne fonctionnent plus. Les enjeux sont considérables pour des sociétés qui, comme les nôtres, ont pour principale matière première… la matière grise.

Recherche et enseignement

Equipe de recherche, l’ERCIM est aussi équipe universitaire, ayant accueilli un DEA de « Droit des créations immatérielles », transformé à la rentrée 2004-2005 en Master 2 Recherche, Spécialité “Droit des Créations Immatérielles”, puis en Master 2 Professionnel, Spécialité Créations immatérielles, en 2011.

Contre toute instrumentalisation – ce qui ne veut pas dire contre toute efficacité – c’est une éthique qui est d’abord privilégiée, une certaine idée de l’Université. Philosophie pour philosophie, et créations de l’esprit obligent, le choix fait ici est celui des têtes bien faites plus que des têtes bien pleines… Les enseignements dispensés correspondent tant à des matières traditionnelles (propriété intellectuelle…), qu’à des sujets spécifiques (la responsabilité des acteurs de l’internet, droit de l’innovation…). Ils sont conçus pour offrir aux étudiants les « clefs » leur permettant une réelle maîtrise des problématiques essentielles.

Une équipe qui vit est une équipe qui se renouvelle.

En février 2003, Nathalie Mallet-Poujol, pour le pôle “droit de la communication », et Jean-Michel Bruguière, pour le pôle ” propriété intellectuelle », ont pris ensemble la direction de l’ERCIM, Michel Vivant conservant la responsabilité du DEA, devenu Master 2 Recherche…

En septembre 2007, Agnès Robin a pris la direction du master, Michel Vivant ayant rejoint Sciences-Po Paris.

En septembre 2008, Nathalie Mallet-Poujol a pris la direction de l’ERCIM, Jean-Michel Bruguière ayant rejoint l’Université de Grenoble.