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Histoire du droit des colonies

Toute l’actualité en histoire du droit des colonies est accessible sur le site Histoire du droit des colonies

Les travaux du groupe de recherche* sur l’histoire du droit des colonies (HDC) ont débuté il y a une dizaine d’années sur l’impulsion du professeur Bernard Durand et de Martine Fabre, par des recherches sur le juge et l’Outre-mer. Leur objet consistait à étudier les institutions judiciaires, les juges et leur jurisprudence aux colonies. Soutenus par la Mission de recherche Droit et Justice (Ministère de la Justice/CNRS), le groupe a créé une collection Le Juge et l’Outre-mer dans laquelle 9 volumes ont été publiés. Ces travaux ont été menés en collaboration avec la Faculté Cheik Anta Diop de Dakar et deux colloques internationaux ont été organisés à Dakar : « Une justice sans prétention. Justicia illiterata : æquitate uti ? », (8-9 février 2010) et « Des espaces maritimes : pénétrations, confrontations, protections » (7-8 mars 2013).

Ces études autour du juge colonial n’ont pas épuisé la question du droit colonial et ont, au contraire, fait émerger des thématiques tout à fait passionnantes mettant en relief le choc de normes coloniales occidentales avec une culture indigène traditionnelle ; l’innovation face à la tradition. C’est pourquoi le groupe Histoire du droit des colonies (HDC) qui a pris en 2011-2012 le relais, après les départs à la retraite des « défricheurs et ainés », s’est naturellement orienté vers une approche de la norme coloniale en situation de contrainte, terrain d’expérimentation idéal permettant de mesurer l’impact de l’innovation, la façon dont ces normes sont perçues, comment elles se sont imposées, les résistances et les adhésions.

*Eric de Mari (dir.), Martine Fabre, Carine Jallamion, Aliènor bertrand, Dominique Taurisson-Mouret, Eric Wenzel

Recherches —>2016

- L’Impact environnemental de la norme en milieu contraint : exemples en droit colonial et analogies contemporaines (2011-2016)

Ce programme s’inscrit dans la problématique moderne des changements environnementaux et a pour ambition de mesurer l’emprise de la norme sur les terres et les hommes de l’espace colonial français, et ses conséquences actuelles dans les territoires ex-colonisés, afin de tirer des leçons, tant de l’expérience coloniale (la modélisation) que de ses conséquences (l’héritage). Trois journées d’étude organisées en juin et décembre 2011 ont révélé l’intérêt qu’il y avait à croiser, sur fond de protection de l’environnement, l’évolution du droit en métropole et dans les colonies. Plus précisément, elles ont permis de mettre en œuvre un travail interdisciplinaire novateur et de montrer la pertinence intrinsèque de l’étude des analogies entre le droit colonial et les situations contemporaines sur la question des normes environnementales. Ces regards pluridisciplinaires partagés entre passé et présent de la norme environnementale ont initié une réflexion qui s’est enrichie et poursuivie dans deux directions scientifiques pertinentes pour mesurer les interactions normatives entre l’expérience coloniale et les réalités actuelles : l’emprise de la norme sur l’animal et l’étude de la fiabilité des catégories juridiques qui, du passé au présent, tendent à le caractériser (2013-2014 : Ranger l’animal. Impact environnemental de la norme en milieu contraint. II), et l’opération de recherche actuellement en cours sur l’étude des impacts environnementaux du droit de propriété (2015-2016 : L’Empire de la propriété. Impact environnemental de la norme en milieu contraint. III). Deux ouvrages réunissant les résultats scientifiques des Journées d’étude tenues en 2011 et 2013 ont été publiés par Victoires Editions, Paris.

- Thémis Outre-mer : adapter le droit et rendre la justice sous le premier empire colonial (XVIe-XIXe siècles), dir. Eric Wenzel (Univ. Avignon et UMR 5815)

Ce programme de recherche s’inscrit à sa façon dans le processus à l’œuvre dans la communauté des historiens du droit français consistant à reconnaître officiellement l’histoire du droit colonial comme un nouvel objet de recherche. Le regain d’intérêt manifesté depuis une bonne décennie pour l’histoire coloniale invite en effet à ne plus négliger la dimension juridique et judiciaire de ce macro-événement fondamental de l’histoire. Or entreprendre l’histoire du droit colonial ne consiste pas seulement à arpenter des territoires immenses, à se confronter à l’infinie diversité du local, mais exige également d’embrasser dans un même regard deux grandes périodes qu’on a eu coutume de séparer jusqu’à aujourd’hui : le premier empire colonial et le second empire colonial.

« Thémis Outre-Mer » est donc un travail sur le droit colonial et sur l’histoire de la justice dans les colonies européennes à l’époque du premier empire colonial (XVIe-première moitié du XIXe siècle) ; période moins largement sollicitée que l’époque contemporaine dans le vaste champ de l’histoire et du droit colonial. Fruit d’une collaboration interdisciplinaire entre historiens du droit et historiens modernistes, il est centré sur deux grandes problématiques complémentaires : d’une part une réflexion sur la production du droit colonial de l’époque moderne (par la métropole, les compagnies et l’administration coloniale in situ) et sur son « adaptation » et « appropriation » par les colonies (notamment le rôle des juristes ultramarins), et d’autre part une étude des pratiques judiciaires, principalement au pénal, corollaire de la production juridique. Il cherche à avoir une vision d’ensemble du droit colonial de l’ancien régime et de la mise en pratique de ce droit, tant par les institutions chargées de rendre la justice, par les praticiens du droit, mais également par les justiciables (indigènes, populations européennes, populations importées) qui participent de la justice effective et des possibilités d’application de la norme. A partir de et par delà l’histoire juridique et judiciaire, ce travail invite à réfléchir à l’éventualité du premier empire colonial comme matrice du Second. Il donne également des pistes pour comprendre certains droits contemporains et certaines revendications actuelles dans les espaces anciennement colonisés. Les différentes contributions s’inscrivent dans un large champ géographique : les colonies françaises, anglaises, espagnoles ou encore portugaises sont abordées, en tenant compte des événements proprement juridiques, mais aussi politiques, sociaux et disons culturels propres à chaque pays colonisateur et chacun des espaces coloniaux.

Une journée d’étude internationale s’est tenue le 15 mai 2014 à l’Université Montpellier 1 sous l’égide de l’UMR 5815 Dynamiques du droit. Les actes ont être publiés fin 2015 aux Editions universitaires de Dijon Le programme de recherche se poursuit en décembre 2016 sous la forme d’une nouvelle rencontre scientifique.

- Opérations de recherche dirigées par Aliènor Bertrand (CR Philosophie - Institut d’histoire de la pensée classique-UMR 5037 et ENS Lyon) :

• PEPS CNRS (2012) Justice écologique, justice sociale, (http://justicecologique.wordpress.com/) (CERPHI/ENS Lyon, Praxiling UMR 5267, UMR 5815 Dynamiques du droit, UMR GRED/IRD, UMR G-EAU/Irstea)

• Ecole thématique CNRS (Mèze, 2012) sur « Les fondements moraux et politiques de l’agir environnemental » (http://ecophilo.labonne.info/)

- Programme Histoire du droit du travail dans les colonies françaises (1880-1960) dirigé par Jean-Pierre Le Crom (Laboratoire Droit et changement social (DCS) UMR CNRS 6297, Université de Nantes) associant des chercheurs des universités de Nantes, Lille, Bordeaux, Montpellier, Lyon, … et financé par la MSH de Nantes et la Mission Droit et Justice. Le groupe HDC de Montpellier est chargé de l’enquête sur le territoire indochinois.

• Coordination de l’Association française d’histoire du droit des colonies (HDC), créée par le professeur Durand et Martine Fabre, dont le siège est à Montpellier et le président est Eric de Mari

• Le groupe HDC est partie prenante du réseau RICODE (Réseau interdisciplinaire « Colonisation et Décolonisation » (http://ricode.hypotheses.org/), créé en 2012 par des historiens du droit spécialistes des colonies (IHTP/CNRS, Universités de Nice, de Poitiers et de Lille)

Association française d’Histoire du droit des Colonies

Association française d’Histoire du Droit des Colonies L’association française d’Histoire du Droit des Colonies a été créée en 2011. Ses objectifs principaux sont d’assurer et de développer la recherche en histoire du droit des colonies, de favoriser les accords de recherche avec les autres facultés de droit françaises ainsi que les relations avec les anciens pays colonisés. Elle souhaite créer par son action une véritable synergie entre chercheurs, associations et institutions qui qui s’intéressent à (...)

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L’eau ou la nécessité d’une approche interdisciplinaire

premier sommet interdisciplinaire pour jeunes chercheurs organisé par la Fondation Européenne de la Science

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Journée d’étude « Histoire du droit du travail dans les colonies françaises (1880-1960) » Nantes, 14 novembre 2013

Le groupe Histoire du droit des colonies (HDC), UMR 5815 Dynamiques du droit est associé au programme de recherche « Histoire du droit du travail dans les colonies françaises (1880-1960) », dirigé par Jean-Pierre Le Crom (CNRS, Université de Nantes)

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Videos de la Journée d’étude Thémis Outre-mer : Justice, adaptation et appropriation juridiques à l’époque des premiers empires coloniaux (XVIe-XIXe siècles)

Journée d’étude organisée par Eric Wenzel, Eric de Mari et Dominique Taurisson-Mouret le jeudi 15 mai 2014 ; UMR 5815 Dynamiques du droit et Faculté de droit et science politique, Montpellier 1

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