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Accueil du site > Publications > Catalogue des publications > Histoire du droit des colonies > 2007 - Juge et l’outre-mer (le) t. 3

2007 - Juge et l’outre-mer (le) t. 3

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LE JUGE ET L’OUTRE-MER Tome 3

MEDEE OU LES IMPERATIFS DU CHOIX

Sous la direction de Bernard Durand et Eric Gasparini

Suivre le juge Outre-mer avait imposé de souligner d’une part les liens qui attachaient la magistrature coloniale française de la troisième République à ses lointains ancêtres (« Les leçons du passé »), d’autre part à marquer comment elle pouvait se tenir à égale distance entre « idéal républicain et ordre colonial » (« Les roches bleues de l’Empire colonial »). Ce troisième volume poursuit cette exploration en interrogeant d’autres terrains. Tout d’abord, en comparant des zones différentes soumises à des autorités étatiques différentes : est-il possible d’affirmer que ceux qui sont en charge de la justice obéissent aux mêmes contraintes, orientent leurs décisions dans la même direction, mettent en avant les mêmes justifications ? Pour y répondre ont donc été comparées des colonies aussi « différentes » que, par exemple, la Libye, le Sénégal ou l’Indochine. Mais cela a été fait sur des thèmes réduits pour lesquels il était possible de situer le juge par rapport à des questions complexes mettant en jeu des justiciables différents, des droits différents, l’obligeant à se placer aux croisements imposés par les situations coloniales. Par définition situations inconfortables, ces conflits à trancher renvoient le juge à des interrogations éthiques pour lesquelles il doit exercer un choix, s’interroger sur la justice à rendre plus que sur le droit à appliquer, sur la place a donner à l’équité plus qu’à la logique juridique, sur les promesses faites aux populations quant au respect de leurs coutumes plus que sur le souhait de voir son propre droit progresser. Exercer son doute et, à cause de cela, porter une jurisprudence hésitante et changeante, même si au final les conséquences sur l’action coloniale restent modestes, atteste au moins d’un idéal rassurant.

Sommaire

Bernard Durand : Les magistrats aux croisements des droits et des justiciables.

Chapitre 1 – Où situer l’autre ?

Eric Gasparini : Le juge et la gestion de l’altérité.

Vincente Fortier : Le juge, acteur de la question métisse.

Stéphane Baudens : Le juge et les enfants nés de parent(s) inconnu(s).

Florence Renucci : Le juge et les unions mixtes.

Laurence Montazel : Les métis en territoire colonial : étude comparée franco-allemande.

Chapitre 2 – Quel droit appliquer ?

Bernard Durand : Magistrats et justiciables en recherche de garanties.

Jean-Ch. Carhegi : Le juge colonial et le droit des successions.

Carine Jallamion : Le juge et les successions chinoises en Indochine.

Florence Renucci : Le juge et la connaissance du droit indigène.

Papa Ogo Seck : Le juge musulman au Sénégal et en Algérie.

Droit colonialCentre d’Histoire Judiciaire Editeur, ISBN : 2-910114-16-3, 30€
UMR5815 07/2007