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Accueil du site > Recherche > La saisine de l’innovation par le droit > Etude d’une litigiosité d’origine industrielle (ELOI) > Bibliographie relative au programme ELOI

Bibliographie relative au programme ELOI

Jean-Pierre Boivin, Frédéric Defradas _ Sites et sols pollués
Outils juridiques, méthodologiques et financiers

La politique nationale de gestion des sites et sols pollués mise en place prend en compte le lourd passé industriel de la France. Cette politique est axée autour de la prévention de la pollution des sites industriels, de la réhabilitation des sols en fonction de leur usage futur et de la conservation de la mémoire des pollutions résiduelles passées. Cet ouvrage expose les nouvelles règles, leurs objectifs et leurs limites en abordant de façon synthétique les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites et sols pollués. Cette deuxième édition, entièrement refondue, analyse les évolutions profondes qui ont récemment bouleversé la matière. L’ouvrage aborde ainsi l’action des pouvoirs publics en matière de traitement des sites et sols pollués. Il détaille les objectifs de la réhabilitation, présente les acteurs de cette réhabilitation et les règles applicables, la normalisation et la certification ayant notamment professionnalisé le secteur. La mise en place des études de sols, l’interprétation de l’état des milieux (IEM) et le plan de gestion (PG) nécessaires aux responsables de sites est ensuite évoquée. Le financement des opérations de réhabilitation est également exposé. Enfin, l’ouvrage retrace l’apport du juge judiciaire appelé à construire – autour d’un nouvel ordre public environnemental – un droit prétorien de la vente et de la location des sites pollués, puis explore les potentialités ouvertes par l’article L. 556-1 du Code de l’environnement. Riche et pratique, Sites et sols pollués fournit à tous les acteurs de la remise en état (industriels, propriétaires fonciers, aménageurs, État, élus locaux et leurs conseils, associations...) une expertise technique et juridique et un éclairage opérationnel permettant à chacun de maîtriser ses responsabilités. Cet ouvrage est également destiné aux magistrats, avocats et notaires rédacteurs d’actes portant sur des sites pollués ou potentiellement pollués. Les bureaux d’études y trouveront également le cadre juridique qui structure désormais leurs activités.

  • 2e édition
  • Editions Le Moniteur
  • octobre 2013
  • 332 pages
  • Collection : Guides juridiques
  • prix 59€
  • ISBN : 978-2-281-12928-1

Histoire de la pollution industrielleGeneviève Massard-Guilbaud
Histoire de la pollution industrielle France, 1789-1914

Avec l’ère industrielle, des pollutions d’une nature nouvelle et d’une ampleur sans précédent font leur apparition : gaz acides, dioxyde de carbone et métaux lourds relâchés dans l’atmosphère par centaines de tonnes, pollution généralisée des rivières alimentant les villes en eau ... Comment les contemporains perçoivent-ils et réagissent-ils à ces « nuisances » que l’on n’appelle pas encore c pollution » ? C’est la question à laquelle Geneviève Massard-Guilbaud répond dans ce livre. La législation de 1810 sur les établissements polluants, adoptée sous la pression des plus grands industriels du pays et pionnière en son genre dans le monde industrialisé, ne cherche pas à protéger la santé publique ni un environnement qui n’est pas encore pensé mais, tout au contraire, à protéger l’activité industrielle en régulant les relations entre propriété industrielle et propriété foncière ou immobilière. Retirant à la justice civile le droit de fermer les entreprises polluantes, elle place celles-ci sous la protection de la justice administrative. Cette législation sert de fil conducteur à cet ouvrage, qui montre comment elle est mise en œuvre sur le terrain pendant plus d’un siècle. À la croisée de l’histoire politique, sociale, industrielle et urbaine, l’ouvrage montre le poids considérable des ingénieurs de l’État face à des spécialistes d’hygiène publique relégués aux seconds rôles, la force du credo dans le progrès technique et la difficulté, pour les populations, à imposer un droit à la santé publique face à un industrialisme omniprésent.

Geneviève Massard-Guilbaud est directrice d’études à l’EHESS, ses recherches portent sur l’histoire de l’environnement industriel et urbain, l’histoire des systèmes de régulation environnementaux et les questions de justice environnementales.

  • éditions EHESS
  • juin 2010
  • 401 pages
  • prix 27€
  • ISBN 978-2-7132-2237-5

Les nouvelles pollutionsFrédéric Denhez
Les nouvelles pollutions invisibles
Ces poisons qui nous entourent

Les pires pollutions sont souvent celles qui demeurent invisibles, celles qui s’installent durablement dans les organismes vivants et les écosystèmes, jusqu’à provoquer de graves désordres - allergies, diabète, maladies neurodégénératives, retards cognitifs, cancers, etc.

• Qui sont-elles ? Elles portent des noms bizarres comme PCB, pesticides organochlorés (le DOl), dioxines, tous bannis depuis une décennie tandis qu’apparaissent d’autres molécules toxiques telles le bisphénol A, des molécules antitaches, des composés de parfums d’ambiance, des antimoisissures ...

• Où sont-elles ? Partout. Dans l’air, le lieu d’exposition le plus toxique pour l’homme est sa propre maison, dans l’eau, les aliments, les produits ménagers, les vêtements.

• Comment agissent-elles ? Comme une tumeur, pendant longtemps discrètement, et puis soudain avec violence. Notre paysage chimique a été bouleversé en dix ans. Plus réglementé, mieux surveillé, mieux connu, et pourtant plus inquiétant qu’autrefois, car plus complexe. D’où la nécessité pour cette deuxième édition d’enquêter de nouveau en profondeur pour pointer les vrais dangers.

(Les Pollutions invisibles a paru en 2005 chez Delachaux et Niestlé).

  • éditions Delachaux et Niestlé
  • octobre 2011
  • 280 pages
  • prix : 19€
  • ISBN : 978-2-603-01-8088

Travailler peut nuire gravement à la santéAnnie Thébaud-Mony
Travailler peut nuire gravement à votre santé

Les savoirs scientifiques et médicaux permettent aujourd’hui d’identifier de très nombreux facteurs d’altération de la santé par le travail. Pourtant, on constate la généralisation de la mise en danger délibérée d’autrui dans les choix d’organisation du travail, ainsi que dans les politiques publiques les rendant légitimes. Comment expliquer cette contradiction ? Par la pression des « décideurs », chargés d’abaisser constamment les coûts et qui sous-traitent le travail et ses risques. En bout de cascade de la sous-traitance, la figure de l’intérimaire et de tous les travailleurs « invisibles » témoigne d’un retour à l’insécurité et à l’indignité, formes modernes de servitude. À partir de nombreux témoignages recueillis dans divers secteurs de l’industrie et des services, et à partir de l’exemple phare de l’amiante, ce livre met en lumière l’« angle mort » de la santé publique : les atteintes à la vie, à la santé et à la dignité des travailleurs. Se situant en référence au code de procédure pénale, l’auteure montre comment, au nom des règles du capitalisme néolibéral, l’impunité des responsables est totale, qu’il s’agisse de l’homicide, du délit de mise en danger d’autrui, des atteintes à la dignité ou de la non-assistance à personne en danger. Elle montre aussi les dérives d’une recherche sous influence.

Un livre salutaire qui appelle à la vigilance citoyenne et à la résistance individuelle et collective.

  • éditions La découverte
  • mai 2008
  • 294 pages
  • Prix : 10,20 €
  • ISBN : 9782707154750

Sites et sols polluésYves Le Corfec
Sites et sols pollués
Gestion des passifs environnementaux

La gestion durable des sols et la caractérisation des passifs environnementaux sont des exercices délicats et ne se résument pas à la stricte application de principes établis. Cet ouvrage restitue de manière synthétique et structurée l’ensemble des notions indispensables à la compréhension des enjeux sur la gestion des sites et sols pollués, et détaille en particulier :

• le contexte réglementaire : cadre légal d’intervention, rappel historique des évolutions récentes, présentation des nouvelles méthodologies nationales, ressources législatives ;

• les considérations environnementales : principes de gestion des contraintes toxicologique et écotoxicologique, rappel des indéterminations ;

• les modalités de caractérisation et d’assainissement des différents milieux impactés : typologie des interventions, propriétés essentielles des contaminants, différentes logiques de décontamination et de dépollution ;

• les modalités essentielles de gestion des risques dans un contexte industriel ou urbain.

Cet ouvrage est destiné aux ingénieurs en bureaux d’étude ou de contrôle, aux maîtres d’ouvrage et propriétaires fonciers, aux étudiants en sciences de l’environnement, mais également aux juristes et avocats d’affaires intéressés par ces notions connexes à leur périmètre d’intervention.

Yves le Corfec est ingénieur chercheur dans l’industrie, il étudie les modalités de gestion des passifs environnementaux. Il a auparavant travaillé de nombreuses années sur les thématiques environnementales : contrôle et assistance technique, ingénierie, audit et assurances de PME et de grands risques.

  • éditions DUNOD
  • janvier 2011
  • 407 pages
  • Prix : 71,50 €
  • ISBN : 978-2-10-053892-8

Madeleine Akrich, Yannick Barthe, Catherine Rémy
Sur la piste environnementale
Menaces sanitaires et mobilisations profanes

Repérer des victimes, confondre des suspects : les mobilisations dans le domaine de la santé environnementale se présentent désormais comme de véritables enquêtes policières. À la différence près que, dans ce domaine, les investigations ne sont pas menées uniquement par des enquêteurs professionnels. Les profanes cherchent eux aussi à rendre visibles les menaces auxquelles ils pensent être exposés et à établir la réalité des dommages dont ils s’estiment les victimes.

Cet ouvrage rassemble une série de travaux anglo-saxons pionniers sur des affaires célèbres qui illustrent le rôle crucial joué par les non-spécialistes dans les controverses portant sur les liens entre l’environnement et la santé.

Madeleine Akrich est chercheuse à MINES ParisTech
Yannick Barthe et Catherine Rémy sont chercheurs au CNRS.
Tous trois sont membres du Centre de sociologie de l’innovation.

  • éditions Presses des Mines
  • septembre 2010
  • 305 pages
  • Prix : 19 €
  • ISBN : 978-2-91256-31-8

La responsabilité environnementaleLa responsabilité environnementale
prévention, imputation, réparation
Sous la direction de Chantal Cans
Préface de Geneviève Viney

Cet ouvrage présente une nouvelle étape dans la réflexion collective de la doctrine française sur la responsabilité environnementale. Les évolutions récentes, telles que la transposition de la directive européenne en droit interne par la loi du 1 er août 2008, ou la jurisprudence marquante et abondante intervenue récemment, y sont abordées. Leurs conséquences à court, moyen et long termes y sont envisagées, notamment sous l’angle des apports - ou des reculs- qu’elles présentent du point de vue de la théorie générale du droit de la responsabilité. La participation de spécialistes du droit de la responsabilité (civile, pénale comme administrative) aux côtés d’environnementalistes confirmés, permet la confrontation d’approches souvent antagonistes de la question. Juxtaposition qui suscite l’émergence de réflexions nouvelles et de pistes pour l’avenir, tant du point de vue environnementaliste que du point de vue du droit de la responsabilité. L’ouvrage s’interroge ainsi sur la pertinence des voies tracées par le droit communautaire au regard des objectifs et analyse le processus de sa mise en œuvre, sans ignorer les difficultés qu’elle est susceptible de poser à l’ensemble des acteurs, non plus qu’au « principe de réalité », L’ensemble des contributions ici rassemblées constitue donc indiscutablement une somme, dont les dimensions prospectives sont augmentées par la préface du professeur Geneviève Viney et par la très originale et percutante « synthèse à deux voix » des professeurs Gilles Cottereau et Gilles J. Martin.

  • éditions Dalloz
  • juin 2009
  • 419 pages
  • Prix : 45 €
  • ISBN : 978-2247-083701

Déchets effluents et pollutionChristian Ngô, Alain Regent
Déchets, effluents et pollution
Impact sur l’environnement et la santé

Cette nouvelle édition actualisée aborde l’impact et la gestion des déchets et des pollutions émises par les grands pays émergents. Les auteurs présentent les solutions que les communautés modernes doivent mettre en place pour minimiser le volume des déchets et des pollutions et les rendre inoffensifs. Entièrement actualisée, cette édition aborde plus particulièrement l’impact et la gestion des déchets et des pollutions émises par les grands pays émergents (Chine, Inde, Brésil). En effet, le volume et le rythme de production des déchets et de la pollution mettent en péril les grands équilibres naturels. Les auteurs présentent les solutions que les communautés modernes doivent mettre en place pour minimiser le volume des déchets et des pollutions et les rendre inoffensifs. Sommaire : Introduction. L’industrie. Les déchets nucléaires. L’agriculture. Les farines animales. Le particulier et le tertiaire. Les transports. L’effet de serre. Les composés organiques volatils. Pollution et santé. Perspectives.

Christian Ngô est agrégé de l’université, Docteur es Sciences. Il a travaillé de nombreuses années au Commissariat à l’Énergie Atomique (CEA). Il a créé la société Edmonium.
Alain Regent est ingénieur en chef des Mines. Il a travaillé de nombreuses années au Commissariat à l’énergie atomique (CEA)

  • éditions Dunod
  • 2012 - 3ème édition
  • 216 pages
  • prix : 19,90 €
  • EAN13 : 9782100574094

Risques collectifs et situations de crise
Apports de la recherche en sciences humaines et sociales
sous la direction de Claude Gilbert

Les risques susceptibles d’affecter les collectivités humaines (risques naturels, technologiques, sanitaires, alimentaires liés à la rupture de grands systèmes … ) et les crise qu’ils suscitent sont au cœur des débats contemporains. Les sciences humaines et sociales ont, depuis une dizaine d’années, développé des recherches nombreuses et diverses sur ces questions considérées comme des problèmes de société cruciaux. Elles ont ainsi introduit de nouveaux cadres d’analyse susceptibles de changer assez radicalement la compréhension voire la gestion des risques et des crises. Cet ouvrage est issu d’un colloque organisé par le programme Risques Collectifs et Situations de Crises du CNRS (1994-2000) qui été l’occasion de prendre mesure et acte de ces changements. Il est construit autour de cinq questions centrales dans le champ des risques et des crises :

• Les modes d’émergence des risques comme problèmes publics

• L’impact des configurations d’acteurs et organisations sur la gestion des risques

• Le rôle des hommes et des organisations dans les accidents et les catastrophes

• Les nouvelles modalités d’expertise et de concertation en matière de risques

• Les perspectives de recherche sur les situations de crise aujourd’hui

Les contributions rassemblées relèvent d’approches disciplinaires variées et s’appuient sur différents cas de risques et de crises : risques naturels, nucléaires, alimentaires, de santé-environnement, OGM, « vache folle », saturnisme, pollution industrielle des sols, boues d’épuration urbaines, risques liées aux transports, aux grands systèmes socio-techniques etc.

  • éditions L’Harmattan
  • 2004
  • 340 pages
  • prix : 27,45 €
  • ISBN : 2 7475 4925 9

ToxicantsSoraya Boudia et Nathalie Jas
Toxic World. Toxicants, Health and Regulation in the XXth Century
(UMR 8134 Laboratoire techniques, territoires et sociétés - LATTS)

Depuis 1945, la mise en circulation de très nombreuses substances chimiques dans des quantités toujours plus importantes a entraîné une introduction continue de contaminants dans l’environnement et le développement des situations d’expositions sanitaires et environnementales potentiellement dangereuses. Ces situations sont depuis longtemps au cœur d’un ensemble d’actions visant à caractériser la toxicité des substances, à rendre visibles leurs effets, et à gérer les problèmes environnementaux, sanitaires et sociaux qu’ils engendrent. Le XXème siècle a ainsi connu le développement d’un ensemble de régimes de régulation des substances chimiques toxiques, qui répondent à différents modes de régulation. Ces modes de régulation sont le résultat d’une sédimentation de travaux scientifiques, de mobilisations, de politiques publiques, de configurations et reconfigurations institutionnelles qui ont pris place à des échelles nationales, européennes et internationales. Ce livre retrace le développement des différents modes de régulation des contaminants chimiques au cours du XXème siècle et analyse les transformations à l’œuvre actuellement. Il discute les raisons pour lesquelles les problèmes engendrés par les contaminants chimiques et leurs modalités de gestion restent des questions encore très problématiques malgré de nombreuses initiatives scientifiques et institutionnelles. Pour cela, il retrace l’histoire de ces modes de régulation des substances carcinogènes, mutagènes, reprotoxiques, et des perturbateurs endocriniens, en s’intéressant aux outils et instruments sur lesquels ces modes reposent (confinement, valeurs limites, risques, guidelines…).

  • Edition Pickering and Chatto
  • février 2013
  • 208 pages
  • ISBN : 978 1 84893 403 0
  • fiche

Industries minières - Extraire à tout prix ?

Depuis une décennie, le monde connaît un boom minier. Présenté comme une opportunité unique pour nombre de pays du Sud, il constituerait une source de croissance qui permettrait tout à la fois de créer des emplois, d’assurer des recettes fiscales aux États et, par là même, de leur donner les moyens de leur souveraineté. L’exploitation minière est ainsi devenue une composante clé des stratégies de développement de plusieurs États, institutions internationales (Banque mondiale) et organisations continentales (Union africaine), ainsi que des relations commerciales Sud-Sud, marquées par l’expansion de pays émergents comme la Chine, l’Inde et le Brésil. Parallèlement et en fonction de ce boom minier, les conflits n’ont cessé de se développer et de s’intensifier, centrés sur la répartition des richesses produites, mais aussi sur les dégâts environnementaux, sociaux et politiques occasionnés. Selon une version optimiste, la prévention, la gestion et, de manière générale, une meilleure « gouvernance » pourraient sinon éliminer ces impacts négatifs, du moins les réduire grandement.

Mais les mines posent des problèmes radicaux en termes de territoires, de souveraineté et de limites écologiques, qu’il est impossible de compenser. Elles tendent à reconduire la logique coloniale des relations politique et économique, qui met à mal les droits, parfois contradictoires, et l’autonomie des différents acteurs – locaux ou nationaux, peuples autochtones, États... Les résistances que suscitent les industries minières tiennent alors tout autant à leurs effets qu’à leur mode de fonctionnement.

Contenu :

EDITORIAL
Exploitation minière au Sud : enjeux et conflits

AMERIQUE LATINE

  • Consensus des matières premières, tournant éco-territorial et pensée critique en Amérique latine
    par Maristella Svampa
  • État compensateur et nouveaux extractivismes : ambivalence du progressisme en Amérique du Sud
    par Eduardo Gudynas
  • Conflits miniers et scénario de transition : le cas péruvien
    par José De Echave
  • Bolivie : renforcement, succès et impasses du modèle extractiviste
    par Marco Gandarillas

AFRIQUE

  • Vers une « bonne gouvernance » du secteur minier de la République démocratique du Congo ?
    par Ferdinand Muhigirwa Rusembuka
  • L’Afrique du Sud en proie à la « malédiction des ressources »
    par Patrick Bond
  • Les ressources minières et le développement de l’Afrique : défis et perspectives

ASIE

  • Autonomie régionale et conflits entre populations et industrie minière en Indonésie
    par Pius Ginting
  • Philippines : mobilisations civiles pour une politique extractive durable et équitable
    par Liza G.F. Lansang
  • Les ressources minières d’Afghanistan : une lumière sur la route de la soie ?
    par Javed Noorani

TRANSPARENCE ?

  • Leçons de transparence de l’« Initiative pour la transparence des industries extractives »
    par Kees Visser

L’apocalypse joyeuse
Une histoire du risque technologique
Jean-Baptiste Fressoz
éditions du Seuil, 02/2012

Apocalypse joyeuse

L’Apocalypse joyeuse expose l’entrée de la France et de la Grande-Bretagne dans la modernité industrielle (fin XVIIIe-XIXe siècle) : celle des vaccins, des machines, des usines chimiques et des locomotives. Elle nous plonge au cœur des controverses vives qui surgirent autour des risques et des nuisances de ces innovations, et montre comment les critiques et les contestations furent réduites ou surmontées pour qu’advienne la société industrielle.

Ce livre étudie les racines historiques de la crise environnementale contemporaine. Il s’agit d’une enquête sur le passé de l’agir technique, sur les manières de le penser, de le questionner, de le réguler et, surtout, de l’imposer comme seule forme de vie légitime. Il décortique des pouvoirs, des torsions subtiles du réel et certaines dispositions morales qui, au tournant des XVIIIe et XIXe siècles, nous ont fait prendre le chemin de l’abîme. Il démontre que le « siècle du progrès » n’a jamais été simplement technophile. L’histoire du risque technologique qu’il propose n’est pas l’histoire d’une prise de conscience, mais l’histoire de la production scientifique et politique d’une certaine inconscience modernisatrice.

Jean-Baptiste Fressoz est historien des sciences, des techniques et de l’environnement, maître de conférences à Imperial College (Londres).

Fiche de l’ouvrage chez l’éditeur

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