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2012, 11 mai - Colloque « Responsabilité pénale et activité »

11 mai 2012
Faculté de droit et de science politique

L’équipe de droit pénal (EDP – UMR 5815) organise à la Faculté de droit de Montpellier, sous la direction d’Olivier Sautel, un colloque intitulé « Responsabilité pénale et activité ». L’objet de cette journée sera de présenter les termes de la responsabilité pénale des acteurs de la vie économique, sociale, sportive, culturelle et cultuelle. La matinée sera dédiée à la réflexion sur le cadre de la responsabilité pour les personnes physiques, mais aussi pour les personnes morales, quelles soient de droit privé (sociétés commerciales par exemple) ou de droit public (collectivités territoriales). L’après-midi sera destinée à observer l’application des cas de responsabilité dans différents domaines : l’économie, l’informatique, les relations humaines, le sport, la religion...

Partenaires : ANDRH / ENM / IEJ Montpellier / UMR 5815 Dynamiques du droit / EDPM

9h15 - Accueil :

  • Philippe Augé, Président de l’Université Montpellier 1
  • Stéphane Gigou , ANDRH, Groupe Vinci

9h30 - Propos introductifs :

  • Le droit pénal face à l’activité dans l’histoire, Jean-Marie Carbasse (Pr., Montpellier 1)

Matin - Les responsables

La personne physique

  • 9h50 - Le titulaire de pouvoir, Didier Thomas (Pr., Montpellier 1)
  • 10h10 - La délégation de pouvoir, Olivier Sautel (MCF, Montpellier 1, Avocat)

La personne morale

  • 10h45 - La vision du juge, Robert Finielz, (Avocat Général, Cour de cassation)
  • 11h05 - La personne morale de droit privé, Marie-Christine Sordino (MCF, Montpellier 1)
  • 11h25 - Les collectivités territoriales, Guillaume Merland (MCF, Montpellier 1, Avocat)
  • 11h45 - La peine prononcée et l’activité : affichage et diffusion de la condamnation, Anne Ponseille (MCF, Montpellier 1)

Après-midi - L’activité

L’activité économique

  • 14h - L’activité liée à la concurrence et à la consommation, Malo Depincé (MCF, Montpellier 1, Avocat)
  • 14h20 - L’activité liée aux sociétés commerciales, Corinne Mascala (Pr. Toulouse)
  • 14h40 - L’activité informatique, Laurent Fabre, vice-président chargé de l’application des peines (Cour d’appel de Nîmes)

L’activité sociale

  • 15h - L’activité médicale, sanitaire et sociale, Joël Moret Bailly (Pr. St Etienne)
  • 15h20 - L’activité de gestion des ressources humaine, Paul Henri Antonmattei, (Pr., Montpellier 1, Avocat)
  • 15h40 - L’activité cultuelle, Vincente Fortier (DR CNRS, directrice de l’UMR 5815 Dynamiques du droit)
  • 16h - L’activité sportive, Stéphane Darmaisin, (MCF, Nîmes)

16h30 - Synthèse

  • Programme :
    PDF - 2.1 Mo
    Programme

Lettre d’information de l’UM 1, Synergie n°31, 25 mai 2012