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2010 - La vulnérabilité et le droit

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Quatrièmes rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, mai 2009

Sous la direction de Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier

La vulnérabilité est le propre de l’homme : le terme évoque sa fragilité, sa faiblesse, sa condition de mortel. La vulnérabilité renvoie à l’idée de souffrance : elle est « le caractère de ce qui est vulnérable », l’adjectif signifiant, selon les dictionnaires, « qui peut être blessé, exposé à la douleur physique, à la maladie », « qui peut être attaqué, atteint facilement ». Une autre définition du substantif indique « le caractère de ce qui est à la merci de la moindre agression au propre comme au figuré ». L’unité du concept n’est qu’apparente : la vulnérabilité recouvre une infinie variété de réalités qui appellent des réponses singulières. Sa subjectivité intrinsèque oblige à sa contextualisation pour lui donner sens. La notion est subtile, elle interpelle les juristes, dans son champ d’intervention, aussi bien que dans les frontières qu’il convient de lui assigner pour lui reconnaître une efficacité, une force normative, ou conserver à l’homme son esprit critique et sa liberté d’agir, ou pour sécuriser les relations juridiques. Cet ouvrage évoque une diversité de situations de vulnérabilité, qui mobilisent le droit : vulnérabilité préétablie qui caractérise l’enfant, vulnérabilité créée parfois de toutes pièces et engendrée par une situation contractuelle, vulnérabilité qu’il convient, dans certains cas d’anticiper par un pacte de famille, vulnérabilité institutionnelle aussi qui marque parfois l’action judiciaire par soumission à un ordre jugé supérieur. Enfin, vulnérabilité de notre environnement, sujet d’un intérêt singulier car l’environnement n’est pas une personne. Cette hétérogénéité des thèmes parcourus, qui bouscule les frontières disciplinaires traditionnelles, illustre un traitement différencié d’une même notion selon le domaine « blessé ou attaqué », la nature de la blessure, la réparation de celle-ci ou encore les limites de cette réparation. Croisant le point de vue des juristes québécois et français, cet ouvrage contribue à éclairer un concept dont on pourra avec d’autres se demander s’il est juridiquement autonome.

La vulnérabilité et le droit
- Droit et justice
- Editions : Les éditions Revues de Droit
- ISBN : 978-2-920003-46-0
- Parution : 01/10/2010