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2010 - Continuités ou rupture

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CONTINUITES OU RUPTURES ?

Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc

Sous la direction de Bernard Durand et Martine Fabre

Par atavisme, par expérience, comme par métier, l’historien du droit dresse l’oreille lorsque la question est posée de savoir si un évènement majeur – ou le temps qui fait son œuvre – ont pu, dans le droit ou les institutions d’un pays, générer des ruptures ou bien si a été consacrée une continuité nécessaire. D’un côté, nul ne niera que la fin du protectorat a été un évènement majeur et nul ne contestera que les 50 ans écoulés ont donné au Maroc un temps suffisant pour que l’indépendance des approches et des réflexions conduites par les juristes marocains ait permis d’opérer – au plus haut niveau – des changements majeurs. Mais d’un autre côté, l’histoire montre bien souvent que les ruptures n’affectent pas entièrement la discipline qu’est le droit, porteur de stabilité pour l’Etat et de sécurité pour les justiciables. Encore fallait-il que deux premiers Présidents des Hautes juridictions : Guy Canivet, pour la Cour de cassation et Driss Dahak, pour la Cour suprême, se persuadent que l’intuition d’une continuité plus que d’une rupture méritait d’être vérifiée entre les jurisprudences successives de ces deux juridictions, pour que notre équipe de recherche se soit trouvée aujourd’hui en charge de le confirmer ou de l’infirmer. La question méritait une étude approfondie et les conclusions livrées dans cet ouvrage contribuent à répondre à cette interrogation à travers l’étude de la jurisprudence marocaine de la Cour de cassation et de la Cour suprême.

Continuités ou ruptures ?
- 202 pages
- CHJ éditeur
- ISBN : 2-910114-22-8
- 30€
- Droit colonial
- Parution : 04/2010

Vous pouvez commander cet ouvrage par courriel auprès de Dominique Taurisson.