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Droit d’auteur (2009)

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- DROIT D’AUTEUR
- Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière

- Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l’opéra, le droit d’auteur n’est plus ce qu’il était naguère encore. Élément majeur d’une économie de l’immatériel, il doit aujourd’hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d’un marché que comme un moyen d’assurer la défense de l’auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation. Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d’auteur tel qu’il est et tel qu’il est pratiqué dans la réalité. Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en œuvre du droit, ce précis s’intéresse à l’objet du droit d’auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux « contrats d’auteur », à la gestion collective ou à l’action en contrefaçon. Il le fait d’un regard alliant classicisme et modernité et l’on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d’édition mais aussi sur les « licences libres ».

- Cet ouvrage a reçu le « prix du livre juridique », décerné pour la première fois par le Conseil Constitutionnel.

Droit d’auteuréditions Dalloz, ISBN 978 2 247 07098 5, 42€
Propriété intellectuelle 01/2009