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2008 - Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes

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Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes

Outre une histoire et une langue communes, la France et le Québec ont en partage certaines des profondes mutations qui affectent leurs sociétés respectives. Une part de celles-ci sont d’ordre culturel et résultent de la coexistence au sein d’un même espace politique d’une pluralité de valeurs, dont la conciliation est parfois tumultueuse. D’autres, d’ordre institutionnel, sont liées à la judiciarisation croissante des rapports sociaux et imposent de repenser les modes de régulation du vivre ensemble. D’autres enfin, plus économiques (mais pas seulement), remettent en cause l’efficacité de l’État à assurer la gestion et la pérennité de certains services essentiels à la société. Ces mutations bouleversent immanquablement nos cadres traditionnels de réflexion, et nécessairement le droit, en ce qu’il propose des modèles de conduite sociale et véhicule ses valeurs propres. Quelles sont les transformations du droit que ces bouleversements induisent ? Comment le droit s’adapte-t-il ? Quelles sont les valeurs qui émergent, celles qui demeurent et celles qui, désormais, sont écartées ?

Fruit du travail de spécialistes reconnus dans leur discipline de part et d’autre de l’Atlantique, cet ouvrage, par le croisement des regards qu’il propose, contribue, à enrichir la réflexion sur la prise en compte par le droit d’une société occidentale en pleine mutation.


PRÉFACE – Vincente Fortier, Sébastien Lebel-Grenier

[*LA RELIGION, ÉLÉMENT CONSTITUTIF DE L’IDENTITÉ ?*]

- Éléments du débat, Gérard Gonzalez
- Les incertitudes juridiques de l’identité religieuse, Vincente Fortier
- La religion comme véhicule d’affirmation identitaire : un défi à la logique des droits fondamentaux, Sébastien Lebel-Grenier
- Des croyances religieuses aux revendications identitaires : examen d’une mutation, Alexandre Viala
- Les accommodements raisonnables et la société québécoise : le droit comme problème d’action collective, Stéphane Bernatchez

[*JUSTICE DE LA DIVERSITÉ, JUSTICE DIVERSIFIÉE*]

- Éléments du débat, Vincente Fortier
- La « petite » justice au temps des colonies : un autre regard sur la proximité ? Bernard Durand
- Une nouvelle justice de la diversité ? CRA et justice de proximité, Louise Lalonde
- Le juge de proximité au civil, une nouvelle manière de rendre la justice en France, Martine Fabre
- La médiation judiciaire « innovante » peut-elle améliorer le système judiciaire canadien, Jean-François Roberge

[*GOUVERNANCE ET SANTÉ*]

- Éléments du débat, Vincente Fortier La gouvernance du système de santé : une présentation institutionnelle, François Vialla, Benoît Apollis
- D’un idéal de justice à une idéologie paralysante : quand un système de santé passe avant les patients, Suzanne Philips-Nootens
- L’ambivalence du pouvoir décisionnel au sein du système de santé, Olivier Smallwood
- Allocation des ressources en santé au Canada et imputabilité : il ya loin de la coupe aux lèvres, Catherine Régis

[*SYNTHÈSE DES TRAVAUX*]

- Un droit routinier ? Jean-Louis Bilon


LISTE DES AUTEURS

Direction de l’ouvrage :

  • Vincente FORTIER, Directrice de recherche au CNRS (Université Montpellier I, UMR 5815, Faculté de droit).
  • Sébastien LEBEL-GRENIER, Professeur agrégé, Directeur des programmes de Common-Law et droit transnational, Vice-doyen à la recherche (Université de Sherbrooke, Faculté de droit).

Les auteurs

  • Benoît APOLLIS, Maître de conférences (Université Paris X - Nanterre).
    - Stéphane BERNATCHEZ, Professeur (Université de Sherbrooke, Faculté de droit).
  • Jean-Louis BILON, Directeur de recherche au CNRS, Directeur de l’UMR 5815 (Université Montpellier I, UMR 5815, Faculté de droit).
  • Bernard DURAND, Professeur agrégé, Directeur de l’Institut d’histoire des anciens pays de droit écrit (Université Montpellier I, Faculté de droit).
  • Martine FABRE, Ingénieure de recherche au CNRS (Université Montpellier I, UMR 5815, Faculté de droit).
  • Vincente FORTIER, Directrice de recherche au CNRS (Université Montpellier I, UMR 5815, Faculté de droit).
  • Louise LALONDE, Professeure agrégée, Directrice des programmes de prévention et de règlement des différends (Université de Sherbrooke, Faculté de droit).
  • Sébastien LEBEL-GRENIER, Professeur agrégé, Directeur des programmes de Common-Law et droit transnational, Vice-doyen à la recherche (Université de Sherbrooke, Faculté de droit).
  • Suzanne PHILIPS-NOOTENS, Professeure titulaire, Directrice des programmes de droit et politiques de la santé (Université de Sherbrooke, Faculté de droit).
  • Jean-François ROBERGE, Professeur (Université de Sherbrooke, Faculté de droit).
  • Catherine REGIS, Professeure (Université de Sherbrooke, Faculté de droit).-Olivier SMALLWOOD, Doctorant (Université Montpellier I, Faculté de droit, Centre Droit et Santé).
  • Alexandre VIALA, Professeur agrégé (Université Montpellier I, Faculté de droit).
  • François VIALLA, Maître de conférences, directeur du Centre Droit & Santé (Université Montpellier I, Faculté de droit).

Pour avoir animé les débats sur la justice

  • Christophe ALBIGES, Maître de conférences, Directeur du master 2 « Droit des contentieux » (Université Montpellier I, Faculté de droit).

Et pour avoir mis en forme cet ouvrage

  • Delphine BRUNEAU et Hervé PUJOL, Ingénieurs d’études CNRS, Université de Montpellier I, UMR 5815.
Mutations juridiquesUM1, UMR5815, U SHERBROOKE, ISBN : 978-2-7518-0068-9, 34€
ERJL 06 / 2008

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