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2000 - Justice, religion et croyance

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JUSTICE, RELIGIONS ET CROYANCES

Vincente Fortier

De la laïcité de la France et, partant, de sa justice, inscrite dans nos textes fondamentaux, il résulte d’une part, que l’État et ses représentants doivent observer à l’égard des religions et des croyances une stricte neutralité et, d’autre part, qu’est reconnue à chaque individu une liberté de conscience pleine et entière. Il ne saurait, dès lors, y avoir pour le juge de bonnes ou de mauvaises religions, de croyances fondées et d’autres pas. La liberté de conviction est absolue et doit être protégée. La neutralité devient alors active pour permettre à chacun de vivre selon ses croyances. Elle est aussi vigilante lorsque l’ordre public est menacé par la croyance. Mais comment juger du religieux ? Comment délimiter la frontière, nécessairement sinueuse, entre ce qui relève du domaine des croyances - et qui échappe au juge - et ce qui entre dans le champ juridique Comment résoudre les antagonismes entre la règle confessionnelle et la règle de droit ? La neutralité est une notion complexe dont la jurisprudence civile et pénale se fait l’écho. Exposant de façon synthétique la litigiosité qui confronte le juge à la donnée religieuse, cet ouvrage permet de mesurer l’immense travail judiciaire, insuffisamment mis en lumière, dans un domaine souvent passionnel. Il contribue à enrichir la réflexion sur ce problème de société qu’est la pluralité confessionnelle.

Droit et religionCNRS Droit éditions - ISBN : 2-271-05735-3
IRETIJ 01 / 2000