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2004 - Juge et l’Outre-mer (le) t. 2

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LE JUGE ET L’OUTRE-MER

Tome 2, Les roches bleues de l’empire colonial

Sous la direction de Bernard Durand et Martine Fabre.

Monde dangereux de l’aventure et de l’oubli pour les aèdes grecs, l’Outre-mer a été pour le juge français terre de contradictions. Dans un empire colonial immense, à la législation incomplète et souvent confuse, dans une errance préjudiciable à la constance des décisions, sous l’autorité mal vécue des institutions administratives et soumis à un statut qu’ils jugeaient humiliant, les juges, "rares et uniques", furent condamnés à affronter, à l’image des Argonautes, les écueils des "roches bleues" : entre " contraintes et libertés coloniales ", entre " principes républicains et ordre colonial ", les questions à résoudre voulaient que soit assurée, par un ordre judiciaire fait d’imitation, d’adaptation et d’’expérimentation, une justice navigant entre un idéal républicain et les contraintes des terres coloniales. Ce premier volet d’une recherche toujours en cours propose un bilan de la justice coloniale envisagée sous l’angle de ses acteurs : justices coloniales, magistrats coloniaux, avocats-défenseurs et petit personnel judiciaire, des procédures utilisées : civiles et pénales et de son activité juridictionnelle, tant sous l’angle du contrôle, par la Cour de cassation et le Conseil d’Etat, des décisions rendues par le juge colonial que sous celui des questions posées et résolues dans les domaines aussi variés que celui de la contrainte par corps, du chercheur d’or ou du travailleur expatrié.

Droit colonial Centre d’Histoire Judiciaire éditeur - ISBN : 2-910114-08-2 - 30 €
IHAPDE 02 / 2004