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Droit, œuvres d’art et musées (2001)

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DROIT, ŒUVRES D’ART ET MUSEES

Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol

Les musées nous offrent à découvrir, connaître, comprendre les œuvres artistiques majeures. Leurs collections s’enrichissent au gré du temps et sont, avec passion, conservées, exposées, valorisées. La mise en œuvre de ces diverses missions muséales et la variété des acteurs qui y participent - artistes, auteurs, institutions privées et publiques, collectionneurs, experts, etc. - soulèvent un certain nombre de questions juridiques nécessitant de parcourir plusieurs disciplines du droit. Sont aussi bien sollicités le droit des contrats, le droit d’auteur ou le droit de propriété, pour le droit privé, que le droit du patrimoine culturel et le droit des services publics, pour le droit public. C’est pourquoi cet ouvrage se propose d’explorer les différentes opérations juridiques impliquées par la gestion des collections, qu’il s’agisse des modes classiques d’acquisition et de conservation des œuvres d’art ou encore des activités muséales dérivées contribuant à la valorisation des collections, comme le multimédia ou le merchandising. L’ouvrage s’adresse aux institutions publiques et privées œuvrant à la conservation et à la présentation au public des collections mais également aux entreprises ou aux organismes intervenant dans la promotion de l’art et des artistes et qui sont, eux aussi, confrontés à la complexité du droit.

Propriété intellectuelleCNRS Editions, ISBN : 2-271-05770-1
ERCIM 03 / 2001